Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « conditions générales de vente » sont conclues entre : - d'une part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le site internet de Snowleader, ci-après dénommées « l'Acheteur » et, d'autre part, la société Snowleader SAS, au capital de 746 670 euros, dont le siège social est 4 allée du Parmelan - 74370 Epagny Metz-Tessy, France, Tél : 0820 420 374, Mail : [email protected], Fax : 04 50 60 07 34 , inscrite au RCS d'Annecy sous le numéro SIREN 507 679 025 00043 et TVA intracommunautaire FR26 507 679 025, ci-après dénommée « Snowleader ». Snowleader a le code NAF 4764Z commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé. Le directeur de la publication est Monsieur Thomas Rouault gérant de la société Hohneck Company, elle-même Présidente de la société Snowleader.
Hébergeur:
Alter Way, a Smile group company
1 rue royale - Bât. D - 92210 Saint-Cloud
Contact: [email protected] - Site internet : alterway.fr
SAS au capital de 1 870 890 euros
RCS NANTERRE B 490 932 308 • APE n° 6420Z • TVA: FR55490932308
Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre Snowleader et l'Acheteur. Elles s'appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur le site de Snowleader, que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l'une des adresses suivantes propriétés de Snowleader (ci-après dénommée le "Site" ) : www.snowleader.fr, www.snowleader.eu, www.snowleader.be, www.snowleader.net, www.snowleader.org, www.snowleader.info, www.snowleader.biz, www.thereblochoncompany.com, www.thereblochoncompany.fr, www.snow-leader.fr, www.snow-leader.com , www.snowleader.co.uk/en , www.snowleader.ch , www.snowleader.at , www.snowleader.de, www.snowleader.es, www.snowleader.it, www.snowleader.nl
Toute commande sur le Site www.snowleader.com suppose nécessairement la prise de connaissance par l'Acheteur, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu par l'Acheteur. L'acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de votre commande.
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l'Acheteur. Snowleader se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de ventes, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification. Les sites www.snowleader.co.uk, www.snowleader.be, www.snowleader.ch, www.snowleader.at, www.snowleader.de, www.snowleader.es, www.snowleader.it, www.snowleader.nl sont soumis aux mêmes conditions générales de vente que le Site.
Toute modification des conditions générales de vente sera soumise à un nouvel accord à chaque nouvel achat de l'Acheteur.
2-1 Couverture géographique de l’offre
Les produits vendus en ligne présentés sur le Site sont livrés dans la plupart des pays. La zone géographique de couverture de chaque vente pourra varier en fonction des accords de distribution de chacun des fournisseurs référencés ainsi que des modes de livraison. Snowleader pourra utiliser sur le Site des « filtre-pays » qui permettront de bloquer les commandes émanant de pays non couverts par l'offre. A l’échelle européenne, sont exclues les destinations nécessitant des formalités douanières comme le territoire de Bàsingen, l'île d'Helgoland, Jersey, Guernesey, l'île de Man, les territoires de Campione d'Italia et de Livigno, les îles Canaries, de Ceuta, de Melilla, Féroé, du Groënland, Aland, le Mont Athos et la partie Nord de Chypre.
2-2 Stock et disponibilité
Les produits proposés sur le Site sont accompagnés d'un délai exact de disponibilité et de livraison. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Un produit mentionné « en stock » est présent dans les propres stocks de Snowleader. La disponibilité effective d'un produit peut varier rapidement en fonction des ventes réalisées sur le Site ou du stock des produits chez nos fournisseurs (l'approvisionnement s'opère pour certains produits en flux tendus). Un produit portant la mention "disponible sous x jours", signifie que nous serons approvisionnés sous ce délai en jours ouvrés par notre fournisseur, sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En effet, des erreurs ou des modifications peuvent exceptionnellement subvenir. Un produit portant la mention "disponible au XX/XX/XX", signifie que nous réceptionnerons le produit à cette date dans nos entrepôts. Cette date ne correspond pas à la date de réception du produit au domicile de l’acheteur. Snowleader ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des produits, et de leur livraison s'en trouve modifié. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après le passage de commande, Snowleader s'engage à contacter l'Acheteur dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. L'Acheteur pourra choisir de maintenir sa commande sans le produit manquant (dans le cas d'une commande contenant plusieurs produits) ou de l'annuler. Snowleader effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement de l'Acheteur.
2-3 Caractéristiques des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Snowleader ne pourrait être engagée. Les photographies ne sont pas contractuelles
2-4 Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.com
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes belges comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.be.
Les prix de nos produits sont indiqués en franc suisse toutes taxes Suisse comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.ch.
Les prix de nos produits sont indiqués en livre sterling toutes taxes anglaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.co.uk.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes allemandes comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.de
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes italiennes comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.it
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes espagnoles comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.es
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes néerlandaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.nl
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes autrichiennes comprises, et sont fermes et définitifs sur le site snowleader.at
lls ne comprennent pas les frais d'expédition et autres frais de traitement liés à la commande de l'Acheteur facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande de l'Acheteur.
Snowleader se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l'Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande. Nous procédons régulièrement à des opérations de maintenance sur notre Site. Il peut en résulter des erreurs de prix. Dans ce cas, la commande ne pourra être honorée et nous vous contacterons pour l’annulation de votre commande dans les plus brefs délais. Les produits demeurent la propriété de Snowleader jusqu’à leur paiement intégral.
2-5 Commandes à l'export et Droits de douane
Toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne et DOM-TOM sera automatiquement facturée en hors taxe. Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l'Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L'Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Snowleader n'est pas tenu de vérifier et d'informer l'Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Snowleader conseille l'Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considérés comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.
2-6 Frais logistiques
Snowleader se réserve le droit d'appliquer à toutes les commandes des Frais logistiques dont le montant peut varier et qui ne sont pas remboursables en cas de retour de la commande, qu'il soit partiel ou intégral.
3-1 Condition pour effectuer une commande
L'Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.
3-2 Processus de commande
• Choix des articles et ajout au panier • Validation du contenu du panier • Identification sur le Site si le client n’est pas déjà identifié • Choix du mode de livraison • Choix du mode de paiement et acceptation des CGV • Validation du paiement L'Acheteur peut réaliser sa commande sur Internet via le Site. Les données communiquées par l'Acheteur et enregistrées par Snowleader lors de la commande constituent la preuve des transactions entre Snowleader et l'Acheteur. Le clic de validation après avoir rempli le bon de commande constitue la confirmation de la commande de l'Acheteur, et une obligation de paiement. Ce clic de validation a valeur de preuve qui engage le client dans un processus de commande et qui valide définitivement sa commande. Ce clic vaudra acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente ainsi que de la Politique de confidentialité de Snowleader. La conclusion du contrat ne sera effective qu'après envoi d'un mail de confirmation de l'enregistrement de la commande par Snowleader. Après enregistrement de la commande, une facture détaillée imprimable par l'Acheteur sera disponible sur le Site dans la rubrique « Votre Compte ». Snowleader se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une commande dans les cas où l'Acheteur n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.
3-3 Traitement de commande
Toute commande passée avant 15h en Chronopost ou 13h en Colissimo et DPD du lundi au vendredi (hors jours fériés) est préparée et expédiée le jour même si tous les produits sont indiqués en stock et sous réserve de validation du paiement. Nous ne pourrons effectuer de livraison le samedi pour les commandes en stock passées avant 13h le vendredi via le transporteur DPD. Les commandes passées durant le week-end sont traitées le 1er jour ouvrable suivant. Les délais de livraison s’entendent à partir de l’enlèvement des colis de notre entrepôt. Notre service logistique fonctionne uniquement en semaine.
Snowleader vous propose différents types de paiement. Les commandes sont payables en franc suisse sur le site snowleader.ch et en livre sterling sur le site snowleader.co.uk. Pour tous les autres sites (snowleader.be et snowleader.com) les commandes sont payables en euro. Sur certains pays, nous proposons uniquement un paiement via Paypal. Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande par l'Acheteur qui s'engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la commande. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, Snowleader se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour tout paiement.
4 -1 Paiement par carte bancaire
Seul le paiement par l'une des cartes bancaires suivantes sera accepté : CB, Visa, Eurocard, Mastercard, American Express. Le débit de la carte s'effectue au moment de la confirmation de la commande. L'Acheteur garantit à la société Snowleader qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande. Snowleader met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le Site (dont le paiement en ligne, dans les conditions indiquées dans la Politique de confidentialité.
4-3 Paiement par Paypal
Paypal est un fournisseur de services de paiement spécialisé dans l’émission de monnaie électronique entre l’Acheteur et une tierce entité. Paypal assure la confidentialité des informations bancaires de l’Acheteur. Ainsi, les informations financières de l’Acheteur ne nous sont jamais communiquées. PayPal crypte et protège le numéro de carte. L'Acheteur paye en ligne en indiquant simplement son adresse mail et son mot de passe.
4-4 Paiement par virement bancaire
Lorsque vous sélectionnez le virement bancaire comme moyen de paiement, notre RIB s’affichera. Le virement peut se faire en livre sterling sur le site snowleader.co.uk, en franc suisse sur le site snowleader.ch et en euros pour les autres pays. Nous attendons votre règlement avant de préparer et de vous expédier votre commande. Les produits commandés sont réservés à réception du virement. En cas de règlement par mandat ou virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective de votre paiement. Nous vous demandons de joindre à votre paiement, votre numéro de commande. La commande ne sera validée qu'à réception de la totalité du montant de la commande. Les virements internationaux ne doivent pas être réalisés en frais partagés ou en frais à la charge du destinataire car nous ne recevrons pas la totalité de la somme dûe.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations visées à l'article 3 ci-dessus. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées Snowleader ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de l'Acheteur et facturés à leur cout réel. Snowleader s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus bref délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais total de traitement et d'acheminement. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que les délais d'expéditions sont différents, le délai effectif d'expédition peut être le délai le plus long, l'ensemble de la commande étant préparée lorsque tous les produits qui la constituent sont en stock chez Snowleader. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit à l'Acheteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par l'Acheteur lors de la livraison de la commande constituera une preuve en matière de transport et de délivrance. Pour information, les colis d’une valeur inférieure à 100 euros, livrés par Coliposte sont remis sans signature. A noter que les skis et snowboards à destination de la Belgique ne peuvent plus être livrés via Bpost. Ils seront obligatoirement livrés par le transporteur DHL.
Après un achat, les clients Français ont la possibilité de contacter le Service Client Snowleader via un numéro après vente (prix d'un appel local) : 04 50 65 00 99
5 -1 Vérification de l'état du colis lors de la livraison
Snowleader recommande à l'Acheteur de vérifier lors de la livraison et en présence du transporteur le contenu, la conformité et l'état du ou des colis. Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, l’Acheteur devra : - vérifier l'état des marchandises reçues et émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées, en faisant signer le livreur à côté; et exercer tout recours auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception et d'en adresser une copie à Snowleader. Passé ce délai, le produit sera réputé réceptionné conforme par l'Acheteur, qui ne pourra plus se prévaloir d’une erreur de livraison ou d’un vice apparent. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que l'Acheteur ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. La responsabilité de Snowleader ne saurait en aucun cas être mise en cause.
5-2 Retard de livraison
Si un retard de livraison survient, ou que des colis sont égarés par les transporteurs, l'Acheteur doit en avertir par mail ou par téléphone Snowleader dans les dix (10) jours suivant la réception par mail de la confirmation de commande. Nous vous accompagnerons dans les démarches auprès des transporteurs. Pour information, si un problème survient lors d’une livraison Coliposte, les délais d’enquête sont longs. Ils peuvent atteindre un mois.
5-3 Livraison en cas d'absence
En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. La commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à Snowleader, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l'Acheteur.
Les produits commandés sur le Site peuvent être retirés dans l'un des magasins Snowleader à Annecy, Lyon ou Chamonix. Ce mode de retrait peut être choisi via la page mode de livraison processus de commande. Des frais de livraison de 3,99€ peuvent être appliqués pour les commandes dont les produits ne sont pas déjà disponibles en boutique. Un email est envoyé à l'Acheteur lorsque le colis est prêt à être retiré . Ce délai peut varier en fonction de la disponibilité des produits. Pour retirer votre produit, il vous suffit de vous munir de votre numéro de commande ainsi que d’un pièce d’identité.
Dans le cas où le client ne pourrait venir retirer sa commande lui-même, la personne censée retirer le colis à sa place devra se munir de la pièce d’identité (original ou copie) de l’Acheteur.
7-1 Conditions d’exercice du droit de Rétractation
Le Droit de Rétractation est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes sont totalement respectées :
- Délai
L'Acheteur dispose d'un délai de soixante (60) jours francs à compter de la date de livraison de son produit pour effectuer une demande de retour sans avoir à justifier de motifs. Après avoir informé Snowleader de votre demande de retour, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours francs pour nous retourner la marchandise dans son état initial. Le délai court à compter de la transmission par le consommateur de sa volonté de se rétracter. Les délais s'entendent en jours calendaires.
- Etat du produit
Le produit devra impérativement être retourné neuf correctement protégé dans l’emballage d’origine non endommagé, accompagné de tous accessoires éventuels, notice d'emploi et documentation fourni lors de l’achat. Veuillez noter que les produits livrés ne doivent pas avoir été utilisés dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour juger leur nature, leurs caractéristiques et leurs bons fonctionnements. Si vous les avez testé, nous vous demandons de nettoyer toutes traces de leur utilisation. Sinon, nous serons contraints de vous facturer une somme forfaitaire de 20 euros. Les produits technologiques tels que caméras, GPS, casques audio, montres, talkie walkie peuvent être manipulés par le consommateur mais celui-ci assumera sa responsabilité en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit acheté. Le retour de ce type de produit ayant été descellé fera l’objet d’une inspection approfondie. Un forfait de 20 euros sera facturé à l'Acheteur pour le reconditionnement et la réinitialisation du produit. Si vous utilisez l’emballage d’origine comme carton pour l’expédition de votre retour, nous serons contraints de vous facturer une somme forfaitaire de 20 euros. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait de l'Acheteur et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à une nouvelle commercialisation.
- Exclusions
Attention, les articles suivants ne seront ni repris ni échangés :
- les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications demandées par l'Acheteur. Les skis percés et montés, les peaux de phoques coupées à la taille de l'équipement du consommateur, les chaussures thermoformées…
- les produits périssables et/ou descellés comme les produits alimentaires, les produits solaires et d'entretien, pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé.
Dans le cas d'un retour d'un pack, le client devra retourner l'intégralité du pack. Il n'est pas possible de retourner une seule partie du pack.
- le retour du produit peut-être refusé sur certains sous-vêtements comme les caleçons.
Veuillez noter que les retours des skis et snowboards ne sont pas pris en charge depuis la Belgique.
- Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation française le droit de rétractation ne peut être exercé à la suite de la fourniture d’équipements EPI (matériel de sécurité soumis à la législation sur les Equipements de Protection Individuelle) dont font partie notamment les baudriers, mousquetons, descendeurs, coinceurs, cordes, sangles et tout le matériel de sécurisation et d’assurage pour la pratique de l’escalade et de l’alpinisme.
7-2 Procédure de retour
L'Acheteur devra se connecter à son compte client dans l'espace Mes Commandes et se positionner sur la ligne de la commande concernée par la demande de retour. Si la commande respecte les délais dans lesquelles une commande peut être retournée (voir 7-1 Conditions d’exercice du droit de Rétractation), un bouton Faire un retour est visible et permet au client d'accéder à notre module de gestion des retours afin de saisir sa demande.
Au clic sur Faire un retour, le client accède à une page présentant l'ensemble des produits de la commande. Le client doit cocher les articles qu'il souhaite retourner et indiquer la quantité, l'état du/des produit(s) retourné(s) ainsi que la raison du retour. Une deuxième étape permet au client de saisir le moyen de remboursement désiré pour son retour. Après validation de sa demande de retour, le client reçoit automatiquement un email de confirmation de demande de retour via lequel il peut télécharger le bon de retour à insérer dans le colis. Nous remercions par avance le client d'y joindre le bon de préparation qu'il a reçu avec sa commande.
Si la commande est éligible à l'émission automatique d'une étiquette de retour, celle-ci sera également téléchargeable depuis l'email de confirmation de demande de retour. Cette étiquette peut également être téléchargée depuis l'espace client, dans le détail du retour que le client vient de saisir. Elle doit être collée directement sur votre colis pour nous renvoyer sans frais votre article dans notre centre logistique.
Les personnes ayant reçu l'étiquette de transport prépayée "Colissimo" peuvent déposer leur colis dans un bureau de poste ou un point de retrait. Le retour s’effectue sous votre entière responsabilité et tout risque lié au retour de la marchandise (détérioration, vol, casse) sera à votre charge. Snowleader ne pourra être tenu pour responsable des frais de douane que vous aurez à honorer lors du retour et de la réexpédition de votre colis. Le retour de marchandises en port dû ne sera pas accepté. A réception de votre colis en retour, nous vérifions la conformité de votre retour. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait de l'Acheteur et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente. Si votre retour ne peut être accepté, nous vous contacterons pour le renvoi à vos frais des produits.
Snowleader vous informe qu'une nouvelle politique de retours et de frais de port retour selon votre statut et le pays de livraison de votre commande a été mise en place. Vous pouvez consulter les détails sur notre page Avantages. Ainsi, à partir du 16/12/2019, Snowleader appliquera des frais de port retour pour les clients non membres de notre programme fidélité Snowleader Mountain Club. Vous recevrez toujours une étiquette de retour vous permettant de nous retourner les produits mais lors du traitement de votre retour, les frais de port retour se déduiront de votre remboursement .
Vous pouvez télécharger le formulaire de retour en version PDF en cliquant sur ce bouton :
7-3 Traitement du retour
Sous réserve d'acceptation du retour, Snowleader remboursera l'Acheteur à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter et peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens.
Le remboursement sera effectué à l'adresse de facturation enregistrée lors de la passation de commande par l'Acheteur et via le moyen de paiement utilisé pour le règlement de la commande. Attention, conformément à l’article L.121-21-4 de la loi n°2014-344, Snowleader n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires liés à une livraison express. Snowleader remboursera les frais de ports engagés par le client pour le retour de sa commande ; si la commande est retournée dans son intégralité sur la base du prix d’une expédition Colissimo Standard la moins chère. À noter : Afin de faire valoir votre droit de rétractation, nous vous demandons de nous retourner également les articles offerts dans le cadre d’une opération promotionnelle.
8-1 Garantie contractuelle
L’Acheteur bénéficie gratuitement de la garantie donnée par les différents fabricants de chacun des produits. Snowleader ne pourra être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client. Veuillez trouver ci-dessous la procédure d’une éventuelle prise en charge au titre de la garantie contractuelle par notre SAV :
1- Nous vous demandons l’envoi d’une photo même si le défaut n’est pas apparent et une description précise du problème par mail à l’adresse [email protected]. Merci de nous préciser votre n° de commande
2- Nous vous transmettons par mail un formulaire de demande SAV à joindre à votre envoi.
3- Vous nous ferez parvenir le produit propre accompagné du document de retour et une copie de la facture d’achat. Les frais de retour sont à votre charge.
4- A réception de votre colis, nous transmettrons tout cela à la marque
5- La marque procède à l’expertise détaillée du produit pour une éventuelle prise en charge de SAV. Elle s’assure ainsi que le défaut ne provient pas d'une utilisation anormale du produit.
6- Snowleader vous informe de la décision prise par la marque Attention, IMPORTANT: Snowleader suit dans le cas de prise en charge d'un SAV la politique de la marque. Si la marque répare ou échange le produit, nous vous le renverrons et si la marque nous adresse un avoir, nous vous établirons un avoir et en aucun cas un remboursement.
Pour information, la durée de traitement d'un SAV est de 4 à 8 semaines
8-2 Garanties légales
Tous les produits proposés par Snowleader sont soumis à l’application des garanties légales de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil). Pour la mise en œuvre d’une des garanties, l’Acheteur devra contacter Snowleader par mail à l’adresse [email protected], par téléphone au 0 820 420 374 ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse: Snowleader 4 allée du Parmelan - 74370 Epagny Metz-Tessy. Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur : • bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir vis-à-vis de son vendeur ; • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du code de la consommation ; • est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion. La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir votre bien. Il est rappelé que le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil. |
8-3 Exclusion
Les garanties contractuelles ne couvrent pas : - l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits, Elles ne couvrent pas non plus les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné, - les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
Toute commande reste la propriété de Snowleader jusqu'au paiement définitif et intégral de cette dernière par l'Acheteur. Le transfert de responsabilité à l'Acheteur est effectif dès la remise du colis par Snowleader au transporteur.
Les informations demandées par Snowleader sont indispensables à la gestion de la commande de l'Acheteur (traitement et livraison des commandes, établissement des factures). Leur défaut de renseignement peut dégrader ou prévenir la fourniture du service ou du produit demandé par l'Acheteur. Snowleader en assure la confidentialité et la sécurité en conformité avec les exigences du réglement général n°2016/679 pour la protection des données ("RGPD") du 27 avril 2016. Pour en savoir plus, Snowleader a mis à disposition sa Politique de confidentialité sur le Site.
En fonction de la sélection faite par l'Acheteur lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des informations et des offres commerciales de Snowleader et d'autres entreprises. L'Acheteur peut à tout moment décider de ne plus recevoir ces informations et offres commerciales de Snowleader, soit en modifiant sa sélection sur le Site dans la rubrique « Votre Compte », soit en spécifiant sa demande par mail via le formulaire de contact présent sur le Site.
Les informations de l'Acheteur, qui peuvent contenir des données à caractère personnel, peuvent être transmises aux prestataires et partenaires de Snowleader aux fins de paiement des commandes, d'acheminement des commandes, de sécurité du Site, de respect des obligations légales et règlementaires ainsi que d'amélioration et de personnalisation des services proposés à l'Acheteur sur le Site. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre page dédiée aux cookies.
L'ensemble des données textes, photos, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le Site, en sont sa propriété. Par conséquent, il est formellement interdit de les reproduire, de les télécharger, de les copier, ou de les exploiter même partiellement, à des fins commerciales et ce dans le monde entier sauf accord préalable de Snowleader.
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Les photographies, graphismes et les descriptions accompagnants les produits n’ont pas de valeur contractuelle et ne sauraient donc engager la responsabilité de Snowleader. Le Site étant hébergé chez un prestataire extérieur, Snowleader ne pourra être tenu pour responsable d'une interruption de service du Site, survenance de bogues, inexactitude ou omissions portant sur des informations disponibles sur le Site ou pour tout dommages résultants d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant altéré les informations présentes sur le Site. Pour toutes les étapes d’accès au Site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou tout autre service, la société Snowleader n’a qu’une obligation de moyens.
En conséquence, la responsabilité de Snowleader ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet (perte de données, de fichiers…) et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par Snowleader. Snowleader se dégage de toute responsabilité quant au contenu du ou des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre Site, ne pouvant en contrôler le contenu.
Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit Français. Les parties rechercheront en cas de litige un accord amiable prioritairement à toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de contacter notre service client par mail à l’adresse [email protected] ou par téléphone au 04 50 65 00 99 (prix d'un appel local). Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 9 à 18h heure locale française (GMT+1).
Plateforme de la Commission européenne relative au règlement extrajudiciaire des litiges : http://ec.europa.eu/consumers/odr
Snowleader fait partie des marchands de confiance référencés par Google. Ce label est décerné aux sites qui assurent une excellente qualité de service à ses clients (qualité du service client, temps de livraison des commandes…) Google s’engage également à vous aider à résoudre tout problème relatif à votre commande et garantit vos achats jusqu’à un montant de 1 000 €. Pour en savoir plus, vous pouvez vous rendre sur la page dédiée de Google.
Le programme de fidélité Snowleader est mis au point et géré par la société Snowleader SAS. Les présentes conditions générales définissent les conditions de participation à notre programme fidélité qui permet de cumuler des euros de fidélité et de bénéficier d’avantages.
16-1 Adhésion au programme
Le programme de fidélité, s’active automatiquement lors d’un premier achat sur Snowleader. L'Acheteur n’a pas besoin de s’inscrire et de renseigner des informations personnelles pour participer au programme. La participation au programme de fidélité implique l’acceptation des emails liés au programme (solde de points, expiration des points, opération commerciale liée aux points de fidélité). Le programme de fidélité gratuit Snowleader est valable de façon illimitée. Chaque programme fidélité est lié à un compte Acheteur unique. Les euros de fidélité cumulés sont donc personnels et ne peuvent en aucun cas être cédés, vendus à quiconque ou utilisés à d’autres fins que celles prévues par la société Snowleader. Un client ne peut pas à la fois faire partie du programme Premium et Snowleader Mountain Club.
Clients classiques
Les clients ayant dépensé moins de 500€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "classiques". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 2% du montant de leur commande*.
Clients "refuge"
Les clients ayant dépensé plus de 500€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "refuge". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 3% du montant de leur commande*.
Clients "camp de base"
Les clients ayant dépensé plus de 1000€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "camp de base". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 4% du montant de leur commande*.
Clients "sommet"
Les clients ayant dépensé plus de 2000€ sur les 12 derniers mois (année glissante) font partie des clients dits "sommet". Ils peuvent cumuler des euros de fidélité à valoir sur leur prochaine commande. Les euros de fidélité gagnés correspondent à 5% du montant de leur commande*.
Le statut du client est mis à jour à chaque fois que le montant qu'il a dépensé sur les 12 derniers mois glissants sur le site Snowleader passe en dessous ou au dessus d'un seuil (<500€ >500€ >1000€ >2000€).
*Le cumul d'euros de fidélité se base sur le montant de vos achats hors frais de port et est arrondi aux 0,25€ inférieurs.
16-2 Avantages liés aux programmes de fidélité
CLIENT CLASSIQUE
- 2% de sa commande en euros de fidélité
CLIENT REFUGE
- 3% de sa commande en euros de fidélité
- un code promotionnel de 10% valable le temps que son statut refuge est valide.
- un chèque cadeau anniversaire de 15€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client.
- livraison 24H à partir de 4,99€
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais
CLIENT CAMP DE BASE
- 4% de sa commande en euros de fidélité
- deux codes promotionnels de 10% valables le temps que son statut camp de base est valide.
- tarifs préférentiels pendant les ventes privées
- un chèque cadeau anniversaire de 30€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client.
- livraison 24H à partir de 4,99€
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais
CLIENT SOMMET
- 5% de sa commande en euros de fidélité
- trois codes promotionnels de 10% valables le temps que son statut sommet est valide.
- tarifs préférentiels pendant les ventes privées
- un chèque cadeau anniversaire de 50€ valable sur une sélection de produits Snowleader et ce pendant un mois après la date anniversaire du client.
- livraison 24H à partir de 4,99€
- retour des produits à 100 jours
- paiement en trois fois sans frais
- personnalisation gratuite d'une paire de semelles de chaussures au magasin snowleader
- une assurance sportive d'un an offerte
- une sortie de groupe avec un guide offerte (dans la limite des places disponibles)
16-3 Obtention de points de fidélité et utilisation
Obtenir des euros de fidélité
Les programmes de fidélité de Snowleader permettent, à chaque achat, de cumuler des euros de fidélité donnant droit à des réductions valables sur la commande suivante passée sur le Site
Les euros de fidélité cumulés correspondent à un pourcentage de la commande : 2% pour les classiques, 3% pour les refuges, 4% pour les camps de base et 5% pour les sommets. Les eurosde fidélité se créditent après l'expédition de la commande. L'Acheteur peut cumuler des euros de fidélité même pendant les périodes de soldes.
En cas de remboursement d’articles (y compris en chèques cadeau) les euros acquis concernant les produits seront déduits du compte fidélité.
Pour toute réclamation du solde , merci d’envoyer vos justificatifs d’achat par mail à [email protected]
Utiliser ses euros de fidélité
Les euros de fidélité peuvent être utilisés à tout moment. Il suffit de cocher l’option « utiliser mes euros de fidélité » dans son panier ou au moment de choisir son mode de paiement dans le tunnel d'achat . Les euros de fidélité sont débités automatiquement après leur utilisation (validation de la commande).
Les euros de fidélité ne peuvent être échangés, fractionnables et ne sont pas remboursables en espèce. Les euros de fidélité sont valables un an à compter de la dernière date d’achat. Au delà de cette date, l'Acheteur ne pourra plus les utiliser. Il recevra toutefois un mail de notification l’informant de l’expiration de ses euros de fidélité. L'Acheteur peut à tout moment consulter son solde à partir de son espace mon compte, rubrique « vos avantages/en savoir plus" ». Il peut dans cette rubrique se désabonner des notifications de solde et d’expiration des euros de fidélité.
Pour bénéficier de l’usage de ses euros de fidélité, le solde de la commande doit être de 1 euro minimum. Dans le cas où le montant de commande est inférieur au nombre d'euros de fidélité. Le montant des euros de fidélitérestants est crédité sur le compte Acheteur. Dans le cas où le montant de commande est inférieur à hauteur de moins de un euro au nombre dd'euros de fidélité, la différence en centimes compte pour un point de fidélité en plus. Exemple : j’ai 10 euros de fidélité. Je passe une commande à 9,80€, je serai débité de 10 euros de fidélité.
16-4 Retrait / modification du programme
En cas de manquement aux présentes conditions générales, toute utilisation abusive ou frauduleuse des avantages offerts par le programme, tout comportement préjudiciable aux intérêts de la société Snowleader, toute falsification des informations transmises par un Acheteur ou par un tiers agissant pour le compte d’un Acheteur, entraînera de plein droit la radiation dudit client, l’annulation de ses euros de fidélité et/ou des avantages qu’il aurait obtenu sans compensation d’aucune sorte et sans information préalable.
Dans le cas d'un arrêt définitif du programme ou d'un changement de niveau de carte, les Acheteurs seront informés par courrier ou email, et aucun Acheteur ne pourra exercer de recours à l'encontre de la société Snowleader et ce pour quelque raison que ce soit. Aucune modification ou suppression ne donnera droit à une indemnisation de l'Acheteur. En cas de clôture du programme, Snowleader se réserve le droit de supprimer tous les points de fidélité et avantages sans dédommagement pour l'Acheteur.
16-5 Responsabilité
La société Snowleader décline toute responsabilité pour les conséquences directes ou indirectes de possibles anomalies et/ou dysfonctionnements liés aux programmes de fidélité Snowleader, peut importe la cause. Snowleader fera toutefois de son mieux pour conserver à chaque adhérent le bénéfice de son cumul de points en cas de problème. En cas de contestation du montant de points cumulés, seules les informations contenues dans la base de données Snowleader feront foi.
16-6 Loi applicable
Il est convenu que la loi ayant vocation à s’appliquer est la loi française.
Snowleader dispose d'un blog et d'une web tv accessibles à l'url suivante : http://blog.snowleader.com/. Sur le blog, les visiteurs ont la possibilité de poster des commentaires. Ces commentaires engagent la responsabilité de leurs auteurs, sont soumis à des règles de modération et pour lesquels Snowleader procède à la collecte et au traitement de données à caractère personnel.
Tous les jeux concours organisés par Snowleader et/ou ses partenaires font l'objet de règlements de jeux dédiés accessibles sur des pages séparées.
Le parrainage permet à un client Snowleader d'inviter des amis via leur adresse email à créer un compte sur le site et à passer commande en profitant d'avantage sous forme de chèque cadeau.
Le parrain :
Le parrain peut inviter autant d'amis qu'il le souhaite, la seule condition étant qu'il n'aient pas encore passé commande sur Snowleader. A chaque première commande d'un filleul, le parrain reçoit 30 jours après l'envoi de ladite commande un code de chèque cadeaux de 10€. Ce code est utilisable pour un montant de commande minimum de 50€ uniqument sur le compte du parrain, au maximum 4 mois après récéption du code.
Le filleul :
Le filleul reçoit immédiatement après l'invitaion du parrain un code de chèque cadeau de 10€. Ce code est utilisable pour un montant de commande minimum de 50€ uniqument sur le compte avec l'adresse mail renseignée par le parrain, au maximum 4 mois après récéption du code.